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Marques déposées par l'association loi 1901 Debout la République
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L'amour de la France
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'amour de la France
Debout la République Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3450486
Date de dépôt :
14/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2016
L\'amour de la France de Debout la République

Présentation de la marque L'amour de la France

Déposée le 14 septembre 2006 par l'association loi 1901 Debout la République auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'amour de la France »

Le déposant est l'association loi 1901 Debout la République domicilié(e) 17 Rue des Rossignols,91330 YERRES - 91330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Debout la République domicilié(e) 17 Rue des Rossignols,91330 YERRES - 91330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'amour de la France est expirée depuis le 14 septembre 2016.

Debout la République a également déposé les autres marques suivantes : FRANCAIS DEBOUT , DEBOUT LES FEMMES , DEBOUT LA REPUBLIQUE , DEBOUT LES GAULLISTES , DEBOUT LA RÉPUBLIQUE , Rassemblement Bleu Blanc Rouge , Allez la France , DEBOUT LE CENTRE , NDA2017 , DEBOUT LA REPUBLIQUE LES NOUVEAUX GAULLISTES


Debout la République Association loi 1901 - 17 Rue des Rossignols,91330 YERRES - 91330 - France


Debout la République - 17 Rue des Rossignols,91330 YERRES - 91330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.